Permis de construire – Locaux non résidentiels
Chemin Rural De Buez-Desso
02543521V0001
Terminé
le 13 septembre 2021
280 m² de locaux
Bureaux
Orsans (25530)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
13 septembre 2021
3
Ouverture chantier
01 mars 2022
4
Achèvement
30 juin 2023
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Orsans (25435)
- Adresse
-
Chemin Rural De Buez-Desso
25530 Orsans - Parcelle(s)
- ZA 84
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 25530 Orsans
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Bureaux
- Service public
- Autre équipement public
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | — | 280,0 | — | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2021
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Décembre 2023
- Dernière mise à jour
- Décembre 2023
Données issues de la base SITADEL