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Permis de construire – Locaux non résidentiels

Osse

02543715C0002
Commencé
le 01 septembre 2015
244 m² de locaux Agriculture 29 300 m² terrain Osse (25360)

État d'avancement

1
Dépôt
2015
2
Autorisation
01 septembre 2015
3
Ouverture chantier
10 septembre 2015
4
Achèvement

Localisation du projet

Région
Bourgogne-Franche-Comté
Département
Doubs (25)
Commune
Osse (25437)
Adresse

Lieu-dit : AU CARRE
25360 Osse
Parcelle(s)
ZB 63
Superficie terrain
29 300 m²
Zone opération
Hors zones ou ne sais pas

Demandeur

Dénomination
Adresse
25360 Osse
Architecte
Non

Caractéristiques du projet

Nature déclarée
Nouvelle construction
Nature complétée
Nouvelle construction
Destination
Agriculture
Service public
Autre équipement public
Extension
Non
Surélévation
Non
Niveaux supplémentaires
Non

Bilan des surfaces (m²)

Destination Avant Créée Issue de transformation Démolie Transformée
Locaux440,0244,0
Agriculture440,0244,0

Références administratives

Type de demande
Permis de construire (PC)
Année de dépôt
2015
Date de prise en compte – autorisation
Septembre 2015
Date de prise en compte – ouverture de chantier
Septembre 2015
Dernière mise à jour
Septembre 2015

Données issues de la base SITADEL