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Permis de construire – Locaux non résidentiels

Osselle

02543814C0005
Autorisé
le 21 février 2015
166 m² de locaux Agriculture 8 480 m² terrain Osselle (25320)

État d'avancement

1
Dépôt
2014
2
Autorisation
21 février 2015
3
Ouverture chantier
4
Achèvement

Localisation du projet

Région
Bourgogne-Franche-Comté
Département
Doubs (25)
Commune
Osselle (25438)
Adresse

Lieu-dit : ARENTHON
25320 Osselle
Parcelle(s)
OA 231
OA 22
Superficie terrain
8 480 m²
Zone opération
Hors zones ou ne sais pas

Demandeur

Dénomination
Adresse
25320 Boussieres
Architecte
Non

Caractéristiques du projet

Nature déclarée
Nouvelle construction
Nature complétée
Nouvelle construction
Destination
Agriculture
Service public
Autre équipement public
Extension
Non
Surélévation
Non
Niveaux supplémentaires
Non

Bilan des surfaces (m²)

Destination Avant Créée Issue de transformation Démolie Transformée
Locaux166,0
Agriculture166,0

Références administratives

Type de demande
Permis de construire (PC)
Année de dépôt
2014
Date de prise en compte – autorisation
Avril 2015
Dernière mise à jour
Avril 2015

Données issues de la base SITADEL