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Permis de construire – Locaux non résidentiels

Champ De La Cure

02544415C0001
Autorisé
le 14 décembre 2015
150 m² de locaux Agriculture 5 775 m² terrain Palise (25870)

État d'avancement

1
Dépôt
2015
2
Autorisation
14 décembre 2015
3
Ouverture chantier
4
Achèvement

Localisation du projet

Région
Bourgogne-Franche-Comté
Département
Doubs (25)
Commune
Palise (25444)
Adresse
Champ De La Cure
25870 Palise
Parcelle(s)
ZB 234
Superficie terrain
5 775 m²
Zone opération
Hors zones ou ne sais pas
Voir sur Google Maps

Demandeur

Dénomination
Adresse
25870 Palise
Architecte
Non

Caractéristiques du projet

Nature déclarée
Nouvelle construction
Nature complétée
Nouvelle construction
Destination
Agriculture
Service public
Autre équipement public
Extension
Non
Surélévation
Non
Niveaux supplémentaires
Non

Bilan des surfaces (m²)

Destination Avant Créée Issue de transformation Démolie Transformée
Locaux1585,0150,0
Agriculture1585,0150,0

Références administratives

Type de demande
Permis de construire (PC)
Année de dépôt
2015
Date de prise en compte – autorisation
Janvier 2016
Dernière mise à jour
Janvier 2016

Données issues de la base SITADEL