Aller au contenu principal
Permis de construire – Locaux non résidentiels

Passavant

02544619D0003
Autorisé
le 17 octobre 2019
1 268 m² de locaux Agriculture 90 027 m² terrain Passavant (25360)

État d'avancement

1
Dépôt
2019
2
Autorisation
17 octobre 2019
3
Ouverture chantier
4
Achèvement

Localisation du projet

Région
Bourgogne-Franche-Comté
Département
Doubs (25)
Commune
Passavant (25446)
Adresse

Lieu-dit : LES BICHETS
25360 Passavant
Parcelle(s)
ZI 47
Superficie terrain
90 027 m²
Zone opération
Hors zones ou ne sais pas

Demandeur

Dénomination
EARL ERIC PHILIPPE
SIREN
821828324
SIRET
82182832400011
Code APE
01.41Z
Code juridique
6598,0
Adresse
25360 Passavant
Architecte
Non

Caractéristiques du projet

Nature déclarée
Nouvelle construction
Nature complétée
Nouvelle construction
Destination
Agriculture
Service public
Autre équipement public
Extension
Non
Surélévation
Non
Niveaux supplémentaires
Non

Bilan des surfaces (m²)

Destination Avant Créée Issue de transformation Démolie Transformée
Locaux1268,0
Agriculture1268,0

Références administratives

Type de demande
Permis de construire (PC)
Année de dépôt
2019
Date de prise en compte – autorisation
Octobre 2019
Dernière mise à jour
Octobre 2019

Données issues de la base SITADEL