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Permis de construire – Locaux non résidentiels

Passavant

02544620D0001
Commencé
le 26 septembre 2020
888 m² de locaux Agriculture 12 013 m² terrain Passavant (25360)

État d'avancement

1
Dépôt
2020
2
Autorisation
26 septembre 2020
3
Ouverture chantier
24 février 2021
4
Achèvement

Localisation du projet

Région
Bourgogne-Franche-Comté
Département
Doubs (25)
Commune
Passavant (25446)
Adresse

Lieu-dit : LES PEQUIGNOTS
25360 Passavant
Parcelle(s)
ZB 26
Superficie terrain
12 013 m²
Zone opération
Hors zones ou ne sais pas

Demandeur

Dénomination
Adresse
25360 Passavant
Architecte
Non

Caractéristiques du projet

Nature déclarée
Nouvelle construction
Nature complétée
Nouvelle construction
Destination
Agriculture
Service public
Autre équipement public
Extension
Non
Surélévation
Non
Niveaux supplémentaires
Non

Bilan des surfaces (m²)

Destination Avant Créée Issue de transformation Démolie Transformée
Locaux1790,0888,0
Agriculture1790,0888,0

Références administratives

Type de demande
Permis de construire (PC)
Année de dépôt
2020
Date de prise en compte – autorisation
Octobre 2020
Date de prise en compte – ouverture de chantier
Mars 2021
Dernière mise à jour
Mars 2021

Données issues de la base SITADEL