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Permis de construire – Locaux non résidentiels

Passonfontaine

02544715V0002
Commencé
le 27 octobre 2015
176 m² de locaux Agriculture 8 926 m² terrain Passonfontaine (25690)

État d'avancement

1
Dépôt
2015
2
Autorisation
27 octobre 2015
3
Ouverture chantier
29 octobre 2015
4
Achèvement

Localisation du projet

Région
Bourgogne-Franche-Comté
Département
Doubs (25)
Commune
Passonfontaine (25447)
Adresse

Lieu-dit : LES SEIGNES
25690 Passonfontaine
Parcelle(s)
E 557
E 555
Superficie terrain
8 926 m²
Zone opération
Hors zones ou ne sais pas

Demandeur

Dénomination
Adresse
25690 Passonfontaine
Architecte
Non

Caractéristiques du projet

Nature déclarée
Travaux sur construction existante
Nature complétée
Extension de surface sans transformation
Destination
Agriculture
Service public
Autre équipement public
Extension
Oui
Surélévation
Non
Niveaux supplémentaires
Non

Bilan des surfaces (m²)

Destination Avant Créée Issue de transformation Démolie Transformée
Locaux585,0176,0
Agriculture585,0176,0

Références administratives

Type de demande
Permis de construire (PC)
Année de dépôt
2015
Date de prise en compte – autorisation
Novembre 2015
Date de prise en compte – ouverture de chantier
Novembre 2015
Dernière mise à jour
Novembre 2015

Données issues de la base SITADEL