Permis de construire – Locaux non résidentiels
17 Rue Des Hauts De Pelousey
02544812C0027
Terminé
le 05 janvier 2013
11 m² de locaux
Bureaux
983 m² terrain
Pelousey (25170)
État d'avancement
1
Dépôt
2012
2
Autorisation
05 janvier 2013
3
Ouverture chantier
05 février 2013
4
Achèvement
17 mai 2013
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Pelousey (25448)
- Adresse
-
17 Rue Des Hauts De Pelousey
25170 Pelousey - Parcelle(s)
-
B 937
B 962 - Superficie terrain
- 983 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 25170 Pelousey
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Bureaux
- Service public
- Autre équipement public
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | — | 11,0 | — | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2012
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2013
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Octobre 2015
- Dernière mise à jour
- Octobre 2015
Données issues de la base SITADEL