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Permis de construire – Locaux non résidentiels

Pierrefontaine-Les-Varans

02545315V0003
Autorisé
le 26 septembre 2015
771 m² de locaux Agriculture 85 910 m² terrain Pierrefontaine-Les-Varans (25510)

État d'avancement

1
Dépôt
2015
2
Autorisation
26 septembre 2015
3
Ouverture chantier
4
Achèvement

Localisation du projet

Région
Bourgogne-Franche-Comté
Département
Doubs (25)
Commune
Pierrefontaine-Les-Varans (25453)
Adresse

Lieu-dit : PAVRE
25510 Pierrefontaine-Les-Varans
Parcelle(s)
ZI 11
Superficie terrain
85 910 m²
Zone opération
Hors zones ou ne sais pas

Demandeur

Dénomination
Adresse
25510 Pierrefontaine-Les-Varans
Architecte
Non

Caractéristiques du projet

Nature déclarée
Nouvelle construction
Nature complétée
Nouvelle construction
Destination
Agriculture
Service public
Autre équipement public
Extension
Non
Surélévation
Non
Niveaux supplémentaires
Non

Bilan des surfaces (m²)

Destination Avant Créée Issue de transformation Démolie Transformée
Locaux772,0771,0
Agriculture772,0771,0

Références administratives

Type de demande
Permis de construire (PC)
Année de dépôt
2015
Date de prise en compte – autorisation
Septembre 2015
Dernière mise à jour
Septembre 2015

Données issues de la base SITADEL