Permis de construire – Locaux non résidentiels
Sous Les Epaisses
02545315V0005
Autorisé
le 21 novembre 2015
238 m² de locaux
Agriculture
99 000 m² terrain
Pierrefontaine Les Varans (25510)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
21 novembre 2015
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Pierrefontaine Les Varans (25453)
- Adresse
-
Sous Les Epaisses
25510 Pierrefontaine Les Varans - Parcelle(s)
-
ZH 2
ZH 4 - Superficie terrain
- 99 000 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 25510 Pierrefontaine Les Varans
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Agriculture
- Service public
- Autre équipement public
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 1237,0 | 238,0 | — | — | — |
| Agriculture | 1237,0 | 238,0 | — | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2015
- Dernière mise à jour
- Novembre 2015
Données issues de la base SITADEL