Permis de construire – Locaux non résidentiels
Sur Le Gros Chene
02545318V0001
Commencé
le 02 juillet 2018
796 m² de locaux
Agriculture
65 400 m² terrain
Pierrefontaine Les Varans (25510)
État d'avancement
1
Dépôt
2018
2
Autorisation
02 juillet 2018
3
Ouverture chantier
09 septembre 2019
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Pierrefontaine Les Varans (25453)
- Adresse
-
Sur Le Gros Chene
25510 Pierrefontaine Les Varans - Parcelle(s)
- ZD 17
- Superficie terrain
- 65 400 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU BLANCHOT
- SIREN
- 327730396
- SIRET
- 32773039600014
- Code APE
- 01.41Z
- Code juridique
- 6533,0
- Adresse
- 25510 Pierrefontaine Les Varans
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Agriculture
- Service public
- Autre équipement public
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | — | 796,0 | — | — | — |
| Agriculture | — | 796,0 | — | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2018
- Date de prise en compte – autorisation
- Mai 2019
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Août 2019
- Dernière mise à jour
- Août 2019
Données issues de la base SITADEL