Permis de construire – Locaux non résidentiels
Tartre De Chaux
02545320V0008
Autorisé
le 06 novembre 2020
99 m² de locaux
Agriculture
37 612 m² terrain
Pierrefontaine Les Varans (25510)
État d'avancement
1
Dépôt
2020
2
Autorisation
06 novembre 2020
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Pierrefontaine Les Varans (25453)
- Adresse
-
Tartre De Chaux
25510 Pierrefontaine Les Varans - Parcelle(s)
- ZP 66
- Superficie terrain
- 37 612 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 25510 Pierrefontaine Les Varans
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Agriculture
- Service public
- Autre équipement public
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | — | 99,0 | — | — | — |
| Agriculture | — | 99,0 | — | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2020
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2020
- Dernière mise à jour
- Novembre 2020
Données issues de la base SITADEL