Permis de construire – Locaux non résidentiels
20 Rte De La Chapelle
02545721V0004
Autorisé
le 05 septembre 2021
10 m² de locaux
Bureaux
1 000 m² terrain
Plaimbois-Vennes (25390)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
05 septembre 2021
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Plaimbois-Vennes (25457)
- Adresse
-
20 Rte De La Chapelle
25390 Plaimbois-Vennes - Parcelle(s)
- ZD 43
- Superficie terrain
- 1 000 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 25390 Plaimbois-Vennes
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Bureaux
- Service public
- Autre équipement public
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | — | 10,0 | — | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2021
- Dernière mise à jour
- Septembre 2021
Données issues de la base SITADEL