Permis de construire – Locaux non résidentiels
Rue Principale
02545814R0003
Commencé
le 13 mai 2014
35 m² de locaux
Agriculture
Les Plains-Et-Grands-Essarts (25470)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
13 mai 2014
3
Ouverture chantier
18 août 2014
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Les Plains-Et-Grands-Essarts (25458)
- Adresse
-
Rue Principale
25470 Les Plains-Et-Grands-Essarts - Parcelle(s)
-
OC 61
OC 442 - Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 25470 Les Plains-Et-Grands-Essarts
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Agriculture
- Service public
- Autre équipement public
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 161,0 | 35,0 | — | — | — |
| Agriculture | 161,0 | 35,0 | — | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2014
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Septembre 2014
- Dernière mise à jour
- Septembre 2014
Données issues de la base SITADEL