Permis de construire – Locaux non résidentiels
Route De Vaux
02545913P0003
Terminé
le 20 octobre 2013
Habitation
563 m² terrain
La Planee (25160)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
20 octobre 2013
3
Ouverture chantier
24 mars 2014
4
Achèvement
19 septembre 2014
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- La Planee (25459)
- Adresse
-
Route De Vaux
25160 La Planee - Parcelle(s)
-
ZH 146
ZH 140 - Superficie terrain
- 563 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 25300 Pontarlier
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 117,0 | — | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2014
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mai 2014
- Dernière mise à jour
- Octobre 2014
Données issues de la base SITADEL