Permis de construire – Locaux non résidentiels
22 24 Rue Des Champs Chantes
02546719C0006
Terminé
le 17 août 2019
Habitation
1 388 m² terrain
Pouilley-Les-Vignes (25115)
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
17 août 2019
3
Ouverture chantier
18 novembre 2019
4
Achèvement
19 avril 2021
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Pouilley-Les-Vignes (25467)
- Adresse
-
22 24 Rue Des Champs Chantes
Lieu-dit : LOTISSMEMENT ""LA CABORDE"" TRANCHE 2
25115 Pouilley-Les-Vignes - Parcelle(s)
-
E 1033
E 1031
E 1032 - Superficie terrain
- 1 388 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 25115 Pouilley-Les-Vignes
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 149,0 | — | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Août 2019
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Janvier 2020
- Dernière mise à jour
- Mai 2021
Données issues de la base SITADEL