Aller au contenu principal
Permis de construire – Locaux non résidentiels

1 Rue Des BaらValots

02547315C0004
Commencé
le 19 octobre 2017
95 m² de locaux Habitation Pugey (25720)

État d'avancement

1
Dépôt
2015
2
Autorisation
19 octobre 2017
3
Ouverture chantier
10 octobre 2018
4
Achèvement

Localisation du projet

Région
Bourgogne-Franche-Comté
Département
Doubs (25)
Commune
Pugey (25473)
Adresse
1 Rue Des BaらValots
Lieu-dit : LES BONNETS RONDS
25720 Pugey
Parcelle(s)
AC 22
AC 23
AC 24
Zone opération
Hors zones ou ne sais pas
Voir sur Google Maps

Demandeur

Dénomination
Adresse
25000 BesanaょOn
Architecte
Non

Caractéristiques du projet

Nature déclarée
Nouvelle construction
Nature complétée
Nouvelle construction
Destination
Habitation
Extension
Non
Surélévation
Non
Niveaux supplémentaires
Non
Niveaux max
1

Bilan des surfaces (m²)

Destination Avant Créée Issue de transformation Démolie Transformée
Habitation45,0
Locaux95,0

Références administratives

Type de demande
Permis de construire (PC)
Année de dépôt
2015
Date de prise en compte – autorisation
Octobre 2017
Date de prise en compte – ouverture de chantier
Décembre 2018
Dernière mise à jour
Décembre 2018

Données issues de la base SITADEL