Aller au contenu principal
Permis de construire – Locaux non résidentiels

Rahon

02547614L0001
Commencé
le 04 juin 2014
2 130 m² de locaux Agriculture 13 907 m² terrain Rahon (25430)

État d'avancement

1
Dépôt
2014
2
Autorisation
04 juin 2014
3
Ouverture chantier
27 juin 2014
4
Achèvement

Localisation du projet

Région
Bourgogne-Franche-Comté
Département
Doubs (25)
Commune
Rahon (25476)
Adresse

Lieu-dit : LA GRAMMANIERE
25430 Rahon
Parcelle(s)
A 208
A 542
A 539
Superficie terrain
13 907 m²
Zone opération
Hors zones ou ne sais pas

Demandeur

Dénomination
Adresse
25660 Fontain
Architecte
Non

Caractéristiques du projet

Nature déclarée
Nouvelle construction
Nature complétée
Nouvelle construction
Destination
Agriculture
Service public
Autre équipement public
Extension
Non
Surélévation
Non
Niveaux supplémentaires
Non

Bilan des surfaces (m²)

Destination Avant Créée Issue de transformation Démolie Transformée
Locaux2130,0
Agriculture2130,0

Références administratives

Type de demande
Permis de construire (PC)
Année de dépôt
2014
Date de prise en compte – autorisation
Juin 2014
Date de prise en compte – ouverture de chantier
Août 2014
Dernière mise à jour
Août 2014

Données issues de la base SITADEL