Aller au contenu principal
Permis de construire – Locaux non résidentiels

7 Rue Des Forges

02549421P0028
Autorisé
le 04 août 2021
9 m² de locaux Agriculture 623 m² terrain Rochejean (25370)

État d'avancement

1
Dépôt
2021
2
Autorisation
04 août 2021
3
Ouverture chantier
4
Achèvement

Localisation du projet

Région
Bourgogne-Franche-Comté
Département
Doubs (25)
Commune
Rochejean (25494)
Adresse
7 Rue Des Forges
25370 Rochejean
Parcelle(s)
AC 80
Superficie terrain
623 m²
Zone opération
Hors zones ou ne sais pas
Voir sur Google Maps

Demandeur

Dénomination
Adresse
25370 Rochejean
Architecte
Non

Caractéristiques du projet

Nature déclarée
Nouvelle construction
Nature complétée
Nouvelle construction
Destination
Agriculture
Service public
Autre équipement public
Extension
Non
Surélévation
Non
Niveaux supplémentaires
Non

Bilan des surfaces (m²)

Destination Avant Créée Issue de transformation Démolie Transformée
Locaux9,0
Agriculture9,0

Références administratives

Type de demande
Déclaration préalable (DP)
Année de dépôt
2021
Date de prise en compte – autorisation
Août 2021
Dernière mise à jour
Août 2021

Données issues de la base SITADEL