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Permis de construire – Locaux non résidentiels

Roche-Lez-Beaupre

02549516C0018
Autorisé
le 19 juillet 2016
20 m² de locaux Agriculture Roche-Lez-Beaupre (25220)

État d'avancement

1
Dépôt
2016
2
Autorisation
19 juillet 2016
3
Ouverture chantier
4
Achèvement

Localisation du projet

Région
Bourgogne-Franche-Comté
Département
Doubs (25)
Commune
Roche-Lez-Beaupre (25495)
Adresse

Lieu-dit : LES GRANDES PARTS
25220 Roche-Lez-Beaupre
Parcelle(s)
AN 89
Zone opération
Hors zones ou ne sais pas

Demandeur

Dénomination
Adresse
25000 Besancon
Architecte
Non

Caractéristiques du projet

Nature déclarée
Travaux sur construction existante
Nature complétée
Extension de surface sans transformation
Destination
Agriculture
Service public
Autre équipement public
Extension
Non
Surélévation
Non
Niveaux supplémentaires
Non

Bilan des surfaces (m²)

Destination Avant Créée Issue de transformation Démolie Transformée
Locaux20,020,0
Agriculture20,020,0

Références administratives

Type de demande
Déclaration préalable (DP)
Année de dépôt
2016
Date de prise en compte – autorisation
Juillet 2016
Dernière mise à jour
Juillet 2016

Données issues de la base SITADEL