Permis de construire – Locaux non résidentiels
Rue Principale
02549617L0002
Autorisé
le 02 février 2018
24 m² de locaux
Commerce
50 m² terrain
Roche-Les-Clerval (25340)
État d'avancement
1
Dépôt
2017
2
Autorisation
02 février 2018
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Roche-Les-Clerval (25496)
- Adresse
-
Rue Principale
Lieu-dit : SUR TOUVET
25340 Roche-Les-Clerval - Parcelle(s)
- A 108
- Superficie terrain
- 50 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 25110 Voillans
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Commerce
- Service public
- Autre équipement public
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 77,0 | 24,0 | — | — | — |
| Commerce | 77,0 | 24,0 | — | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2017
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2018
- Dernière mise à jour
- Février 2018
Données issues de la base SITADEL