Permis de construire – Locaux non résidentiels
12 Rue Maurice Demeusy
02550519D0001
Commencé
le 14 février 2019
Habitation
2 418 m² terrain
Rougemont (25680)
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
14 février 2019
3
Ouverture chantier
15 avril 2019
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Rougemont (25505)
- Adresse
-
12 Rue Maurice Demeusy
25680 Rougemont - Parcelle(s)
-
AL 299
AL 300
AL 301 - Superficie terrain
- 2 418 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 25680 Rougemont
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 74,0 | — | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2019
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Septembre 2019
- Dernière mise à jour
- Septembre 2019
Données issues de la base SITADEL