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Permis de construire – Locaux non résidentiels

Le Russey

02551215R0024
Terminé
le 23 novembre 2015
784 m² de locaux Agriculture Le Russey (25210)

État d'avancement

1
Dépôt
2015
2
Autorisation
23 novembre 2015
3
Ouverture chantier
17 juin 2016
4
Achèvement
15 septembre 2017

Localisation du projet

Région
Bourgogne-Franche-Comté
Département
Doubs (25)
Commune
Le Russey (25512)
Adresse

25210 Le Russey
Parcelle(s)
C 738
C 332
C 737
Zone opération
Hors zones ou ne sais pas

Demandeur

Dénomination
Adresse
25210 Le Russey
Architecte
Non

Caractéristiques du projet

Nature déclarée
Travaux sur construction existante
Nature complétée
Extension de surface sans transformation
Destination
Agriculture
Service public
Autre équipement public
Extension
Non
Surélévation
Non
Niveaux supplémentaires
Non

Bilan des surfaces (m²)

Destination Avant Créée Issue de transformation Démolie Transformée
Locaux525,0784,0
Agriculture525,0784,0

Références administratives

Type de demande
Permis de construire (PC)
Année de dépôt
2015
Date de prise en compte – autorisation
Novembre 2015
Date de prise en compte – ouverture de chantier
Juillet 2016
Dernière mise à jour
Octobre 2017

Données issues de la base SITADEL