Aller au contenu principal
Permis de construire – Locaux non résidentiels

1 Rue De L Enclos

02551216R0002
Autorisé
le 17 mars 2016
11 m² de locaux Habitation 600 m² terrain Le Russey (25210)

État d'avancement

1
Dépôt
2016
2
Autorisation
17 mars 2016
3
Ouverture chantier
4
Achèvement

Localisation du projet

Région
Bourgogne-Franche-Comté
Département
Doubs (25)
Commune
Le Russey (25512)
Adresse
1 Rue De L Enclos
25210 Le Russey
Parcelle(s)
AE 120
Superficie terrain
600 m²
Zone opération
Hors zones ou ne sais pas
Voir sur Google Maps

Demandeur

Dénomination
Adresse
25190 Saint-Hippolyte
Architecte
Non

Caractéristiques du projet

Nature déclarée
Travaux sur construction existante
Nature complétée
Extension de surface sans transformation
Destination
Habitation
Service public
Autre équipement public
Extension
Non
Surélévation
Non
Niveaux supplémentaires
Non

Bilan des surfaces (m²)

Destination Avant Créée Issue de transformation Démolie Transformée
Habitation524,011,0
Locaux210,011,0
Commerce210,011,0

Références administratives

Type de demande
Permis de construire (PC)
Année de dépôt
2016
Date de prise en compte – autorisation
Mars 2016
Dernière mise à jour
Mars 2016

Données issues de la base SITADEL