Permis de construire – Locaux non résidentiels
Le Russey
02551218R0008
Terminé
le 19 juin 2018
2 294 m² de locaux
Agriculture
70 830 m² terrain
Le Russey (25210)
État d'avancement
1
Dépôt
2018
2
Autorisation
19 juin 2018
3
Ouverture chantier
22 août 2018
4
Achèvement
15 février 2020
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Le Russey (25512)
- Adresse
-
Lieu-dit : AUX GRIS JEAN AUX ALLEMANDS
25210 Le Russey - Parcelle(s)
-
OB 184
OB 99 - Superficie terrain
- 70 830 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE VERDOT
- SIREN
- 789541166
- Code APE
- 01.50Z
- Code juridique
- 6597,0
- Adresse
- 25210 Le Russey
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Agriculture
- Service public
- Autre équipement public
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | — | 2294,0 | — | — | — |
| Agriculture | — | 2294,0 | — | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2018
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2018
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Septembre 2018
- Dernière mise à jour
- Août 2020
Données issues de la base SITADEL