Permis de construire – Locaux non résidentiels
15 Rue Des Fournots
02551220R0030
Terminé
le 10 octobre 2020
Habitation
3 874 m² terrain
Le Russey (25210)
État d'avancement
1
Dépôt
2020
2
Autorisation
10 octobre 2020
3
Ouverture chantier
31 octobre 2020
4
Achèvement
20 février 2023
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Le Russey (25512)
- Adresse
-
15 Rue Des Fournots
25210 Le Russey - Parcelle(s)
- AN 13
- Superficie terrain
- 3 874 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 25210 Le Russey
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 192,0 | 119,0 | — | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2020
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2020
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Novembre 2020
- Dernière mise à jour
- Août 2023
Données issues de la base SITADEL