Permis de construire – Locaux non résidentiels
Lotissement Clos Des Fourc
02551915R0004
Commencé
le 23 avril 2015
Habitation
800 m² terrain
Saint-Hippolyte (25190)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
23 avril 2015
3
Ouverture chantier
01 juin 2015
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Saint-Hippolyte (25519)
- Adresse
-
Lotissement Clos Des Fourc
Lieu-dit : LOT 17
25190 Saint-Hippolyte - Parcelle(s)
- AC 530
- Superficie terrain
- 800 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 25190 Soulce-Cernay
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 124,0 | — | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Mai 2015
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Septembre 2015
- Dernière mise à jour
- Septembre 2015
Données issues de la base SITADEL