Permis de construire – Locaux non résidentiels
Rue Jean Moulin
02552721C0020
Terminé
le 21 octobre 2021
600 m² de locaux
Bureaux
2 354 m² terrain
Saint Vit (25410)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
21 octobre 2021
3
Ouverture chantier
21 août 2022
4
Achèvement
01 avril 2024
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Saint Vit (25527)
- Adresse
-
Rue Jean Moulin
Lieu-dit : AU CHEMIN DE MARNAY
25410 Saint Vit - Parcelle(s)
- YF 59
- Superficie terrain
- 2 354 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- JEMS
- SIREN
- 895137370
- SIRET
- 89513737000014
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 25410 Saint Vit
- Architecte
- Oui
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Bureaux
- Service public
- Autre équipement public
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | — | 600,0 | — | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2022
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Septembre 2024
- Dernière mise à jour
- Septembre 2024
Données issues de la base SITADEL