Aller au contenu principal
Permis de construire – Locaux non résidentiels

Rue Le Pre Monsieur

02552922L0010
Commencé
le 27 avril 2023
277 m² de locaux Commerce 1 697 m² terrain Sancey (25430)

État d'avancement

1
Dépôt
2022
2
Autorisation
27 avril 2023
3
Ouverture chantier
15 mai 2023
4
Achèvement

Localisation du projet

Région
Bourgogne-Franche-Comté
Département
Doubs (25)
Commune
Sancey (25529)
Adresse
Rue Le Pre Monsieur
25430 Sancey
Parcelle(s)
D 329
D 331
D 383
Superficie terrain
1 697 m²
Zone opération
Hors zones ou ne sais pas
Voir sur Google Maps

Demandeur

Dénomination
Adresse
25430 Vyt-Les-Belvoir
Architecte
Non

Caractéristiques du projet

Nature déclarée
Nouvelle construction
Nature complétée
Nouvelle construction
Destination
Commerce
Service public
Autre équipement public
Extension
Non
Surélévation
Non
Niveaux supplémentaires
Non

Bilan des surfaces (m²)

Destination Avant Créée Issue de transformation Démolie Transformée
Locaux277,0
Commerce277,0

Références administratives

Type de demande
Permis de construire (PC)
Année de dépôt
2022
Date de prise en compte – autorisation
Avril 2023
Date de prise en compte – ouverture de chantier
Janvier 2025
Dernière mise à jour
Janvier 2025

Données issues de la base SITADEL