Permis de construire – Locaux non résidentiels
1 Rue De La Velle Au Chene
02554223C0017
Commencé
le 24 février 2024
218 m² de locaux
Bureaux
19 696 m² terrain
Serre-Les-Sapins (25770)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
24 février 2024
3
Ouverture chantier
19 août 2024
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Serre-Les-Sapins (25542)
- Adresse
-
1 Rue De La Velle Au Chene
Lieu-dit : COMBE A LA VAUX
25770 Serre-Les-Sapins - Parcelle(s)
- ZC 448
- Superficie terrain
- 19 696 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SIVOM DE FRANOIS - SERRES-LES-SAPINS
- SIREN
- 252500731
- SIRET
- 25250073100010
- Code APE
- 84.11Z
- Code juridique
- 7345,0
- Adresse
- 25770 Serre-Les-Sapins
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Bureaux
- Service public
- Autre équipement public
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | — | 218,0 | — | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2024
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Août 2024
- Dernière mise à jour
- Août 2024
Données issues de la base SITADEL