Permis de construire – Locaux non résidentiels
3 Rue Chargebin
02559215P0005
Commencé
le 30 juillet 2015
Habitation
2 928 m² terrain
Vaux-Et-Chantegrue (25160)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
30 juillet 2015
3
Ouverture chantier
31 juillet 2015
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Vaux-Et-Chantegrue (25592)
- Adresse
-
3 Rue Chargebin
25160 Vaux-Et-Chantegrue - Parcelle(s)
-
AB 9
AB 10 - Superficie terrain
- 2 928 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 25160 Vaux-Et-Chantegrue
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Service public
- Autre équipement public
- Type transformation
- Transformation de logements en locaux non résidentiels
- Locaux transformés
- Logements
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 600,0 | — | — | — | 600,0 |
| Locaux | — | — | 600,0 | — | — |
| Agriculture | — | — | 600,0 | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Août 2015
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Octobre 2015
- Dernière mise à jour
- Octobre 2015
Données issues de la base SITADEL