Aller au contenu principal
Permis de construire – Locaux non résidentiels

Velesmes-Essarts

02559415C0001
Terminé
le 16 août 2015
1 190 m² de locaux Bureaux 7 929 m² terrain Velesmes-Essarts (25410)

État d'avancement

1
Dépôt
2015
2
Autorisation
16 août 2015
3
Ouverture chantier
11 janvier 2016
4
Achèvement
26 juillet 2016

Localisation du projet

Région
Bourgogne-Franche-Comté
Département
Doubs (25)
Commune
Velesmes-Essarts (25594)
Adresse

Lieu-dit : AUX CHAMPS FAINOT
25410 Velesmes-Essarts
Parcelle(s)
ZA 249
ZA 247
Superficie terrain
7 929 m²
Zone opération
Hors zones ou ne sais pas

Demandeur

Dénomination
SCI BOND
SIREN
353495963
SIRET
35349596300020
Code APE
68.20A
Code juridique
6540,0
Adresse
69800 Saint-Priest
Architecte
Non

Caractéristiques du projet

Nature déclarée
Nouvelle construction
Nature complétée
Nouvelle construction
Destination
Bureaux
Service public
Autre équipement public
Extension
Non
Surélévation
Non
Niveaux supplémentaires
Non

Bilan des surfaces (m²)

Destination Avant Créée Issue de transformation Démolie Transformée
Locaux1190,0

Références administratives

Type de demande
Permis de construire (PC)
Année de dépôt
2015
Date de prise en compte – autorisation
Août 2015
Date de prise en compte – ouverture de chantier
Mars 2016
Dernière mise à jour
Juin 2017

Données issues de la base SITADEL