Permis de construire – Locaux non résidentiels
Rue Du Chateau D Eau
02561412M0007
Terminé
le 02 janvier 2013
366 m² de locaux
Habitation
2 209 m² terrain
Vieux-Charmont (25600)
État d'avancement
1
Dépôt
2012
2
Autorisation
02 janvier 2013
3
Ouverture chantier
24 février 2014
4
Achèvement
13 décembre 2018
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Vieux-Charmont (25614)
- Adresse
-
Rue Du Chateau D Eau
Lieu-dit : LES HAUTS BOIS
25600 Vieux-Charmont - Parcelle(s)
-
AH 129
AH 262P
AH 212P - Superficie terrain
- 2 209 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Service public
- Autre équipement public
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 3
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 1058,0 | — | — | — |
| Locaux | — | 366,0 | — | — | — |
| Commerce | — | 366,0 | — | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2012
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2013
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mars 2014
- Dernière mise à jour
- Décembre 2018
Données issues de la base SITADEL