Aller au contenu principal
Permis de construire – Locaux non résidentiels

2 Rue De Pontarlier

02562116P0001
Commencé
le 08 mars 2016
288 m² de locaux Agriculture Villeneuve-D Amont (25270)

État d'avancement

1
Dépôt
2016
2
Autorisation
08 mars 2016
3
Ouverture chantier
05 novembre 2016
4
Achèvement

Localisation du projet

Région
Bourgogne-Franche-Comté
Département
Doubs (25)
Commune
Villeneuve-D Amont (25621)
Adresse
2 Rue De Pontarlier
25270 Villeneuve-D Amont
Parcelle(s)
ZC 38
Zone opération
Hors zones ou ne sais pas
Voir sur Google Maps

Demandeur

Dénomination
Adresse
25270 Villeneuve-D Amont
Architecte
Non

Caractéristiques du projet

Nature déclarée
Nouvelle construction
Nature complétée
Nouvelle construction
Destination
Agriculture
Service public
Autre équipement public
Extension
Non
Surélévation
Non
Niveaux supplémentaires
Non

Bilan des surfaces (m²)

Destination Avant Créée Issue de transformation Démolie Transformée
Locaux288,0
Agriculture288,0

Références administratives

Type de demande
Permis de construire (PC)
Année de dépôt
2016
Date de prise en compte – autorisation
Mars 2016
Date de prise en compte – ouverture de chantier
Octobre 2016
Dernière mise à jour
Octobre 2016

Données issues de la base SITADEL