Permis de construire – Locaux non résidentiels
12 Lotissement Les Jardins D'
02601115D0021
Terminé
le 24 juillet 2015
Habitation
473 m² terrain
Aouste-Sur-Sye (26400)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
24 juillet 2015
3
Ouverture chantier
24 octobre 2015
4
Achèvement
18 mai 2016
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Drôme (26)
- Commune
- Aouste-Sur-Sye (26011)
- Adresse
-
12 Lotissement Les Jardins D'
Lieu-dit : QUARTIER SOUVION
26400 Aouste-Sur-Sye - Parcelle(s)
- AB 466
- Superficie terrain
- 473 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 26400 Aouste Sur Sye
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 99,0 | — | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2015
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Août 2016
- Dernière mise à jour
- Août 2016
Données issues de la base SITADEL