Permis de construire – Locaux non résidentiels
Lotissement Les Vignes
02601421T0015
Terminé
le 16 avril 2022
Habitation
700 m² terrain
Arthemonay (26260)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
16 avril 2022
3
Ouverture chantier
16 septembre 2022
4
Achèvement
21 juillet 2023
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Drôme (26)
- Commune
- Arthemonay (26014)
- Adresse
-
Lotissement Les Vignes
Lieu-dit : LOT N_13
26260 Arthemonay - Parcelle(s)
- 0B 1093
- Superficie terrain
- 700 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 26100 Romans-Sur-Isere
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 118,0 | — | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2023
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Septembre 2023
- Dernière mise à jour
- Septembre 2023
Données issues de la base SITADEL