Permis de construire – Locaux non résidentiels

Chem Gros Cavat

03025112RA004

Annulé

le 10 avril 2013

385 m² de locaux Habitation 1 831 m² terrain Saint- Tienne-Des-Sorts (30200)

État d'avancement

1

Dépôt

2012

2

Autorisation

10 avril 2013

3

Ouverture chantier

—

4

Achèvement

—

Localisation du projet

Région: Occitanie
Département: Gard (30)
Commune: Saint- Tienne-Des-Sorts (30251)
Adresse: Chem Gros Cavat
30200 Saint- Tienne-Des-Sorts
Parcelle(s): AD 49
AD 50
AD 51
Superficie terrain: 1 831 m²
Zone opération: Hors zones ou ne sais pas

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Demandeur

Dénomination: —
Adresse: 30200 Saint- Tienne-Des-Sorts
Architecte: Non

Caractéristiques du projet

Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination: Habitation

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveaux supplémentaires: Non

Bilan des surfaces (m²)

Destination	Avant	Créée	Issue de transformation	Démolie	Transformée
Habitation	—	143,0	—	—	—
Locaux	—	385,0	—	—	—

Références administratives

Type de demande: Permis de construire (PC)
Année de dépôt: 2012
Date de prise en compte – autorisation: Avril 2013
Dernière mise à jour: Avril 2013

Données issues de la base SITADEL