Aller au contenu principal
Permis de construire – Locaux non résidentiels

Brignemont

03109020Z0001
Autorisé
le 21 avril 2020
1 500 m² de locaux Agriculture Brignemont (31480)

État d'avancement

1
Dépôt
2020
2
Autorisation
21 avril 2020
3
Ouverture chantier
4
Achèvement

Localisation du projet

Région
Occitanie
Département
Haute-Garonne (31)
Commune
Brignemont (31090)
Adresse
14
Lieu-dit : LES CAPOTS
31480 Brignemont
Parcelle(s)
D 357
D 342
D 341
Zone opération
Hors zones ou ne sais pas

Demandeur

Dénomination
Adresse
31480 Brignemont
Architecte
Non

Caractéristiques du projet

Nature déclarée
Nouvelle construction
Nature complétée
Nouvelle construction
Destination
Agriculture
Service public
Autre équipement public
Extension
Non
Surélévation
Non
Niveaux supplémentaires
Non

Bilan des surfaces (m²)

Destination Avant Créée Issue de transformation Démolie Transformée
Locaux1500,0
Agriculture1500,0

Références administratives

Type de demande
Permis de construire (PC)
Année de dépôt
2020
Date de prise en compte – autorisation
Juillet 2020
Dernière mise à jour
Juillet 2020

Données issues de la base SITADEL