Permis de construire – Locaux non résidentiels
Lieu Dit La Verrerie
03109620W0004
Commencé
le 25 septembre 2020
Habitation
1 955 m² terrain
Cabanac-Seguenville (31480)
État d'avancement
1
Dépôt
2020
2
Autorisation
25 septembre 2020
3
Ouverture chantier
10 janvier 2021
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Haute-Garonne (31)
- Commune
- Cabanac-Seguenville (31096)
- Adresse
-
Lieu Dit La Verrerie
31480 Cabanac-Seguenville - Parcelle(s)
- C 323
- Superficie terrain
- 1 955 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 31480 Cadours
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 70,0 | — | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2020
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2020
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Octobre 2021
- Dernière mise à jour
- Octobre 2021
Données issues de la base SITADEL