Aller au contenu principal
Permis de construire – Locaux non résidentiels

Cabanac Seguenville

03109623W0002
Commencé
le 01 décembre 2023
Habitation 116 230 m² terrain Cabanac Seguenville (31480)

État d'avancement

1
Dépôt
2023
2
Autorisation
01 décembre 2023
3
Ouverture chantier
09 avril 2024
4
Achèvement

Localisation du projet

Région
Occitanie
Département
Haute-Garonne (31)
Commune
Cabanac Seguenville (31096)
Adresse

Lieu-dit : AZEMA
31480 Cabanac Seguenville
Parcelle(s)
0C 583
0C 583
Superficie terrain
116 230 m²
Zone opération
Hors zones ou ne sais pas

Demandeur

Dénomination
Adresse
31480 Cabanac-Seguenville
Architecte
Non

Caractéristiques du projet

Nature déclarée
Nouvelle construction
Nature complétée
Nouvelle construction
Destination
Habitation
Extension
Non
Surélévation
Non
Niveaux supplémentaires
Non
Niveaux max
1

Bilan des surfaces (m²)

Destination Avant Créée Issue de transformation Démolie Transformée
Habitation149,0

Références administratives

Type de demande
Permis de construire (PC)
Année de dépôt
2023
Date de prise en compte – autorisation
Mars 2024
Date de prise en compte – ouverture de chantier
Avril 2024
Dernière mise à jour
Avril 2024

Données issues de la base SITADEL