Permis de construire – Locaux non résidentiels
La Bartelle
03109721T0001
Terminé
le 18 mars 2021
390 m² de locaux
Bureaux
2 383 m² terrain
Le Cabanial (31460)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
18 mars 2021
3
Ouverture chantier
27 avril 2021
4
Achèvement
31 décembre 2022
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Haute-Garonne (31)
- Commune
- Le Cabanial (31097)
- Adresse
-
La Bartelle
31460 Le Cabanial - Parcelle(s)
- ZH 113
- Superficie terrain
- 2 383 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 81470 Mouzens
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Bureaux
- Service public
- Autre équipement public
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | — | 390,0 | — | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2021
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Avril 2021
- Dernière mise à jour
- Janvier 2026
Données issues de la base SITADEL