Permis de construire – Locaux non résidentiels
Le Village
03138714X0002
Terminé
le 02 septembre 2014
41 m² de locaux
Bureaux
560 m² terrain
Montoussin (31430)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
02 septembre 2014
3
Ouverture chantier
09 octobre 2014
4
Achèvement
14 décembre 2015
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Haute-Garonne (31)
- Commune
- Montoussin (31387)
- Adresse
-
Le Village
31430 Montoussin - Parcelle(s)
-
A 370
A 369 - Superficie terrain
- 560 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 31430 Montoussin
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Bureaux
- Service public
- Autre équipement public
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 175,0 | 41,0 | — | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2014
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Octobre 2014
- Dernière mise à jour
- Janvier 2016
Données issues de la base SITADEL