Permis de construire – Locaux non résidentiels
Sainte-Marie
03238813A1001
Commencé
le 15 juin 2013
Habitation
13 533 m² terrain
Sainte-Marie (32200)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
15 juin 2013
3
Ouverture chantier
15 juillet 2013
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Gers (32)
- Commune
- Sainte-Marie (32388)
- Adresse
-
Lieu-dit : TICHANES
32200 Sainte-Marie - Parcelle(s)
-
C 161
C 638
C 640 - Superficie terrain
- 13 533 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 32200 Sainte-Marie
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 204,0 | 35,0 | — | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2013
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Octobre 2013
- Dernière mise à jour
- Octobre 2013
Données issues de la base SITADEL