Aller au contenu principal
Permis de construire – Locaux non résidentiels

La Balme-Les-Grottes

0380261420001
Terminé
le 27 mai 2014
118 m² de locaux Service public ou d'intérêt collectif 3 375 m² terrain La Balme-Les-Grottes (38390)

État d'avancement

1
Dépôt
2014
2
Autorisation
27 mai 2014
3
Ouverture chantier
14 octobre 2014
4
Achèvement
27 février 2017

Localisation du projet

Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Département
Isère (38)
Commune
La Balme-Les-Grottes (38026)
Adresse

Lieu-dit : CROIX DE MONTLIEUX
38390 La Balme-Les-Grottes
Parcelle(s)
C 344
C 343
C 342
Superficie terrain
3 375 m²
Zone opération
Hors zones ou ne sais pas

Demandeur

Dénomination
COMMUNE DE LA BALME LES GROTTES
SIREN
213800261
SIRET
21380026100017
Code APE
84.11Z
Code juridique
7210,0
Adresse
38390 La Balme-Les-Grottes
Architecte
Non

Caractéristiques du projet

Nature déclarée
Travaux sur construction existante
Nature complétée
Extension de surface sans transformation
Destination
Service public ou d'intérêt collectif
Service public
Sport
Extension
Oui
Surélévation
Non
Niveaux supplémentaires
Non
Niveaux max
1

Bilan des surfaces (m²)

Destination Avant Créée Issue de transformation Démolie Transformée
Locaux769,0118,0
Service public769,0118,0

Références administratives

Type de demande
Permis de construire (PC)
Année de dépôt
2014
Date de prise en compte – autorisation
Juin 2014
Date de prise en compte – ouverture de chantier
Janvier 2015
Dernière mise à jour
Janvier 2018

Données issues de la base SITADEL