Permis de construire – Locaux non résidentiels
5 Rn7
0381141910042
Autorisé
le 27 janvier 2020
Habitation
968 m² terrain
Clonas-Sur-Vareze (38550)
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
27 janvier 2020
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Isère (38)
- Commune
- Clonas-Sur-Vareze (38114)
- Adresse
-
5 Rn7
38550 Clonas-Sur-Vareze - Parcelle(s)
- AD 308
- Superficie terrain
- 968 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 38550 Auberives Sur Vareze
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Service public
- Autre équipement public
- Type transformation
- Transformation de logements en locaux non résidentiels
- Locaux transformés
- Logements
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 162,0 | — | — | — | 121,0 |
| Locaux | — | — | 121,0 | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2020
- Dernière mise à jour
- Février 2020
Données issues de la base SITADEL