Permis de construire – Locaux non résidentiels
Le Freney-D Oisans
0381731320007
Autorisé
le 04 juillet 2013
80 m² de locaux
Agriculture
15 127 m² terrain
Le Freney-D Oisans (38142)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
04 juillet 2013
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Isère (38)
- Commune
- Le Freney-D Oisans (38173)
- Adresse
-
Lieu-dit : LE TRAVERSANT
38142 Le Freney-D Oisans - Parcelle(s)
- C 729
- Superficie terrain
- 15 127 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 38520 Saint-Christophe-En-Oisans
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Agriculture
- Service public
- Autre équipement public
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | — | 80,0 | — | — | — |
| Agriculture | — | 80,0 | — | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2013
- Dernière mise à jour
- Juillet 2013
Données issues de la base SITADEL