Permis de construire – Locaux non résidentiels
90 Chem Du Four
0382631320002
Annulé
le 19 février 2013
19 m² de locaux
Bureaux
2 800 m² terrain
Morette (38210)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
19 février 2013
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Isère (38)
- Commune
- Morette (38263)
- Adresse
-
90 Chem Du Four
Lieu-dit : LES HERINEY
38210 Morette - Parcelle(s)
- C 230
- Superficie terrain
- 2 800 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 38210 Morette
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Bureaux
- Service public
- Autre équipement public
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | — | 19,0 | — | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2013
- Dernière mise à jour
- Mars 2013
Données issues de la base SITADEL