Permis de construire – Locaux non résidentiels
Rue De L Ethole
03901313D0016
Terminé
le 03 juin 2013
470 m² de locaux
Bureaux
Arbois (39600)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
03 juin 2013
3
Ouverture chantier
18 juin 2013
4
Achèvement
30 novembre 2013
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Jura (39)
- Commune
- Arbois (39013)
- Adresse
-
Rue De L Ethole
Lieu-dit : ZONE INDUSTRIELLE
39600 Arbois - Parcelle(s)
-
ZI 94
ZI 102 - Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- FRUITIERE VINICOLE D ARBOIS
- SIREN
- 775597263
- SIRET
- 77559726300000
- Code APE
- 11.02B
- Code juridique
- 6317,0
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Bureaux
- Service public
- Autre équipement public
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | — | 470,0 | — | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2013
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juin 2013
- Dernière mise à jour
- Janvier 2014
Données issues de la base SITADEL