Permis de construire – Locaux non résidentiels
1 Rue Du Vieux Chateau
03901320C0010
Terminé
le 15 avril 2021
32 m² de locaux
Habitation
85 m² terrain
Arbois (39600)
État d'avancement
1
Dépôt
2020
2
Autorisation
15 avril 2021
3
Ouverture chantier
15 avril 2021
4
Achèvement
15 avril 2022
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Jura (39)
- Commune
- Arbois (39013)
- Adresse
-
1 Rue Du Vieux Chateau
39600 Arbois - Parcelle(s)
- AB 597
- Superficie terrain
- 85 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 39600 Arbois
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Service public
- Autre équipement public
- Type transformation
- Transformation de logements en locaux non résidentiels
- Locaux transformés
- Logements
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 299,0 | — | — | — | 55,0 |
| Locaux | 52,0 | 32,0 | 55,0 | — | — |
| Commerce | 52,0 | 32,0 | 55,0 | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2020
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2021
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Novembre 2021
- Dernière mise à jour
- Septembre 2022
Données issues de la base SITADEL