Permis de construire – Locaux non résidentiels
Chem D Exploitation N 6
03906812M0006
Annulé
le 18 février 2013
325 m² de locaux
Agriculture
4 310 m² terrain
Les Bouchoux (39370)
État d'avancement
1
Dépôt
2012
2
Autorisation
18 février 2013
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Jura (39)
- Commune
- Les Bouchoux (39068)
- Adresse
-
Chem D Exploitation N 6
Lieu-dit : LES PETITS BOUCHOUX
39370 Les Bouchoux - Parcelle(s)
- ZC 33B
- Superficie terrain
- 4 310 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 39370 Les Bouchoux
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Agriculture
- Service public
- Autre équipement public
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | — | 325,0 | — | — | — |
| Agriculture | — | 325,0 | — | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2012
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2013
- Dernière mise à jour
- Mars 2013
Données issues de la base SITADEL